Dans le cadre de notre Plan stratégique 2023-2026 : Trois pistes vers l’excellence, le conseil d’administration a récemment recommandé quelques modifications à nos règlements. Les changements sont le reflet du besoin de moderniser la structure de gouvernance de l’ACMS, notamment la composition du conseil d’administration, les règlements et les statuts constitutifs.

Aperçu des modifications recommandées :

• Modifications générales de rédaction et de style visant à moderniser le langage et les termes utilisés (p. ex. « président ou présidente » au lieu de « président »).
• Clarification des catégories de membres stipulant que les membres réguliers (actifs) sont la seule classe de membres votants, tandis que les membres associés et les membres supporteurs sont les deux classes de membres sans droit de vote. 
• Clarification des rôles de président et de directeur général précisant qu’il s’agit de deux rôles distincts.
• Les modifications proposées les plus importantes concernent la composition du conseil d’administration et la durée des mandats, notamment* :  
  • l’ajout d’un septième poste au conseil d’administration, nommé par le conseil; 
  • l’ajout d’un troisième mandat possible de trois ans pour les administrateurs; 
  • la tenue de l’élection au conseil d’administration à la date de l’AGA, sauf indication contraire; 
  • la réduction du nombre de membres appuyant les candidatures au conseil requis pour une nomination au poste d’administrateur de dix personnes à deux;
  • la conservation de la capacité du conseil de prolonger le mandat d’un ou plusieurs administrateurs pour une durée maximale d’un an, au besoin. 
    

*La principale justification de ces modifications à la gouvernance du conseil d’administration était de veiller à ce que l’ACMS puisse attirer et conserver pendant une plus longue période des administrateurs démontrant un engagement à l’égard de l’organisation. Le conseil tente d’atteindre l’équilibre optimal entre le principe du « roulement » régulier des administrateurs et la reconnaissance du besoin de préserver les connaissances et l’expérience organisationnelles.

Par conséquent, une assemblée générale extraordinaire des membres a été tenue le 21 septembre 2023. Cette assemblée extraordinaire visait à permettre aux membres de voter en vue de l’approbation des modifications proposées conformément à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.

L’assemblée a été très courue par les membres, ce qui a permis l’adoption de toutes les modifications aux règlements et aux statuts constitutifs.

Le conseil d’administration de l’ACMS remercie tous les membres présents de leur participation et est impatient de poursuivre la réalisation des principaux objectifs énoncés dans notre plan stratégique. 

Jeff Chandler 
Directeur général, CASI-ACMS